Conditions générales de vente
Ces conditions doivent être rédigées et validées avant toute vente. Les rubriques ci-dessous indiquent ce qu'elles doivent couvrir.
Page à compléter avant la mise en ligne. Les passages entre crochets sont des informations à fournir. Faites relire le texte final par un professionnel du droit.
Objet et champ d'application
[à qui s'appliquent ces conditions : professionnels, particuliers ou les deux]
Produits et prix
[référence au catalogue, prix TTC, régime de TVA applicable]
Devis et commande
[durée de validité du devis, validation de la maquette et du lien de destination]
Paiement
[moyens de paiement acceptés et échéances]
Livraison
[zones, délais et frais, avec renvoi vers la page Livraison et retours]
Rétractation et retours
[conditions applicables, notamment pour les produits personnalisés]
Garanties
[garanties légales et prise en charge d'un support défectueux]
Litiges
[droit applicable, médiation et juridiction compétente]